Retrouvez-nous sur
facebook

Téléchargez le dernier
Templemars Infos

Au menu de
la cantine

Mentions Légales

Le site est la propriété de la Ville de Templemars


Editeur du site

Mairie de Templemars
101 rue Jules Guesde 59175 TEMPLEMARS
Téléphone 03 20 58 99 99


Directeur de la publication

Monsieur Pierre-Henri DESMETTRE, Maire de TEMPLEMARS

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site contactez :

  • par mail contact@ville-templemars.fr ou
  • par téléphone 03 20 58 99 99

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Conception et maintenance

Major Update
studio de création graphique en Hauts-de-France
contact@majorupdate.org


Conditions d’utilisation

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régi par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du site. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.


Données à caractère personnel

Dans le cadre de la gestion de la commune, nous sommes amenés à réaliser des traitements sur des données à caractère personnel vous concernant. Depuis l’entrée en vigueur en 2018 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit renforcé sur vos données à caractère personnel.

Le responsable de traitement est l’entité qui définit les finalités et l’usage qui justifient l’utilisation des données personnelles. Le Maire est donc responsable de traitement.

Pour toutes questions relatives aux données à caractère personnel vous concernant et/ou exercer vos droits précisés ci-dessous, vous pouvez contacter le DPD :

  • Soit par mail à l’adresse suivante :

dpd-mutualises(@)lillemetropole.fr

  • Soit par voie postale à l’adresse suivante :

Métropole Européenne de Lille
Service « RGPD mutualisé »
2 Boulevard des Cités Unies
CS 70 043
59040 LILLE CEDEX

La mairie peut faire appel à des sous-traitants dans le cadre du traitement de vos données à caractère personnel. Dans ce cas, la mairie s’assure que le sous-traitant respecte les obligations du RGPD.

La mairie n’effectue pas de transfert de vos données à caractère personnel vers un pays tiers ou une organisation internationale.

La mairie ne réalise aucun profilage et, plus généralement, aucune décision automatisée prise sur la base de vos données à caractère personnel.


Cookies et traceurs

Ce site utilise des cookies et traceurs nécessaires à son bon fonctionnement qui ne peuvent pas être désactivés (fonctionnement du site, du serveur et mesure d’audience).

 


Accès au site

L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Ville de Templemars et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.


LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La Mairie de Templemars met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, inexactitudes, des omissions ou d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel à contact@ville-templemars en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action effectuée, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Le responsable éditorial n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de la Ville Templemars, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur du site. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une demande d’autorisation écrite doit être formulée via le mail de contact contact@ville-templemars.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : Mairie de Templemars 101 rue Jules Guesde 59175 TEMPLEMARS

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d’aucun droits d’auteurs, et peuvent être reproduits librement. La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.


CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les photos présentes sur ce site proviennent en majorité de la Ville de Templemars. Les photos sont non contractuelles.

Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.


LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le web ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdit, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site